Publications de la catégorie droit civil, histoire du droit, traite de droit civil, code napoleon, pothier

L'affaire Whisler, la consécration du droit moral de l'artiste face au statut mercantile

L’arrêt Whistler : D’une vie d’artiste à la consécration jurisprudentielle du droit moral d’auteur Il est des décisions de justice dont l’importance dépasse infiniment l’objet du litige qui leur donna nai...

Biens de mainmorte et non sens économique, un combat millénaire de l'Etat contre les accumulations de richesses aboutissant à des déséquilibres intenables, de la réforme à la suppression pure et simple

Le droit de mainmorte : histoire d’un combat juridique contre l’immobilisation des richesses foncières Qui sommes-nous ? https://www.avocat-camus.com Le droit de mainmorte constitue, dans l’histoire juridique français...

Les exploits de Saint Yves

Le croustillant récit qui suit est extrait des « Lettres sur la Profession d’Avocat » d’Armand-Gaston CAMUS, tome I, 4ème édition de M. Dupin, Paris, 1818. Je me suis permis quelques rajeunissements du texte. Parenthèse hist...

ELOGE HISTORIQUE DE MONSIEUR POTHIER par M. Le Trosne, Avocat du Roi au Présidial d'Orléans

Je ne vous promets pas de tout reproduire, mais d'écrire ce que j'y trouve de profond et de contemporain au sujet de cette Lumière du droit qui a largement pr&eacut...

Dans la catégorie "droit civil, histoire du droit, traite de droit civil, code napoleon, pothier" :

L'affaire Whisler, la consécration du droit moral de l'artiste face au statut mercantile

Biens de mainmorte et non sens économique, un combat millénaire de l'Etat contre les accumulations de richesses aboutissant à des déséquilibres intenables, de la réforme à la suppression pure et simple

Les exploits de Saint Yves

ELOGE HISTORIQUE DE MONSIEUR POTHIER par M. Le Trosne, Avocat du Roi au Présidial d'Orléans