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SOCIETE D'AVOCAT
 

Dans la catégorie "art et culture" :

L'affaire Whistler, la consécration du droit moral de l'artiste face au statut mercantile

L’arrêt Whistler : D’une vie d’artiste à la consécration jurisprudentielle du droit moral d’auteur   Il est des décisions de justice dont l’importance dépasse infiniment l’objet du litige qui leur donna nai...

 

PICABIA, LA SUCCESSION SOUS LE FEU DE LA PROPRIETE ARTISTIQUE ET DU DROIT D'AUTEUR

Francis Picabia : l’éclair dionysiaque et la longue postérité des droits Le génie vagabond   Il y a chez Francis Picabia un génie de la mue, une ivresse de la liberté qui fait chanceler les catégories. L’ami de Ducham...

 

MECENAT OU LOA QUE CHOISIR POUR INVESTIR DANS L'ART ?

  Stratégies d'acquisition et d'optimisation patrimoniale : le leasing d’œuvre d’art au service de la collection d’entreprise La mutation du marché de l’art contemporain au cours des deux dernières décennies a transfo...

 

FONDS DE DOTATION ARTISTIQUE ET CULTUREL, OUTIL DE GESTION, REGIME ET FISCALITE, AVANTAGES ET LIMITES

                      Présentation synthétique des fonds de dotation culturelle et artistique en France, couvrant leur régime juridique et fiscal, leur flexibilité de gestion, leurs avantages, limites, ain...

 

HAUTS REVENUS ET INVESTISSEMENT IMMOBILIER CLASSE OU INSCRIT AUX MONUMENTS HISTORIQUES, LEVIER FISCAL

Pour les contribuables disposant de hauts revenus, l'acquisition et la rénovation d'un immeuble classé ou inscrit au titre des Monuments Historiques représentent une stratégie de défiscalisation particulièrement attractive. Cet intérêt...

 

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Rénover un immeuble ancien à Quimper : aides, démarches et pertinence du photovoltaïque   Rénover un immeuble ancien à Quimper, que celui-ci soit classé Monument Historique ou non, ouvre droit à un panel d'aides financière...

 

ELOGE HISTORIQUE DE MONSIEUR POTHIER par M. Le Trosne, Avocat du Roi au Présidial d'Orléans

                           Je ne vous promets pas de tout reproduire, mais d'écrire ce que j'y trouve de profond et de contemporain au sujet de cette Lumière du droit qui a largement pr&eacut...