HÉLIANTHUS
SOCIETE D'AVOCAT
Le Golem moderne : de la créature d'argile à l'homme administré Votre question touche à l'un des grands drames de la modernité. Derrière la prolifération normative, l'obsession de la performance, l'accumulation patrimonial...
Jean-Luc Mélenchon, la richesse, l'égalité et le paradoxe des élites Le topos du pouvoir et de la vertu L'une des interrogations les plus anciennes de la philosophie politique consiste à savoir si celui qui prétend gouvern...
Contrairement à une idée répandue, l'administration fiscale ne découvre généralement pas les grandes fortunes grâce à des contrôles au hasard. Elle travaille aujourd'hui à partir d'une masse considérable de...
La notion de « riche » est moins une catégorie statistique qu'une catégorie politique et idéologique. LFI, le RN, le centre macroniste ou la droite libérale n'utilisent pas la même définition, et c'est précisément c...
La question de l'exil fiscal des contribuables les plus fortunés est souvent traitée de manière idéologique. Pourtant, les données disponibles permettent aujourd'hui d'en avoir une vision plus nuancée, tant sur les motivations des dé...
Il est impossible de dire aujourd'hui quel parti ou quel candidat est le plus qualifié pour remporter l'élection présidentielle de 2027. À plus de sept mois du scrutin, les candidatures définitives, les alliances et le contexte économique peuve...
Sur le plan constitutionnel, une politique de forte taxation des plus riches portée par LFI ne pourrait pas être adoptée librement. Elle serait soumise au contrôle du Conseil constitutionnel, qui applique plusieurs principes fondamentaux de la Déclaration des d...
Il faut distinguer plusieurs propositions de LFI, qui sont souvent mélangées dans le débat public : Le retour d'un ISF renforcé sur les patrimoines élevés. La taxation des très grandes successions et héritages. La taxe minim...
L'euro numérique : opportunité financière ou simple évolution de la monnaie ? L'euro numérique suscite beaucoup d'interrogations. Certains y voient une révolution comparable au bitcoin, d'autres une simple version électronique...
La « deuxième banqueroute » de l'État français : fantasme ou réalité ? L'idée d'une nouvelle banqueroute de l'État français revient régulièrement dans le débat public. Elle est souvent...
HÉLIANTHUS AVOCAT Anticiper • Prévenir • Défendre • Transmettre L'excellence juridique au service de votre famille et de votre patrimoine Parce que chaque décision familiale ou patrimoniale engage votre avenir, le cabinet HÉLIANTHUS AV...
Le forfait mobilier de 5 % en droit des successions Le « forfait mobilier de 5 % » constitue l'une des règles les plus originales du droit fiscal successoral français. Prévu par l'article 764 du Code général des impôts (CG...
Pourquoi les family offices privilégient-ils l’assurance-vie luxembourgeoise ? Une logique patrimoniale avant d’être fiscale Pour un family office, l’assurance-vie luxembourgeoise n’est pas un simple produit d’épargne ; elle con...
Fiducie et transmission fidéicommissaire en droit français : la fiducie est-elle réellement plus performante ? La comparaison entre la fiducie et la transmission fidéicommissaire (aujourd'hui principalement incarnée par les libéralités grad...
Régularisation d’une situation fiscale en France : procédures, contrôle, redressement et sanctions La régularisation fiscale consiste à corriger une erreur, une omission ou une insuffisance déclarative afin de mettre sa situation en conformit&...
Comment sont gérés les "Family Offices", quel est la stucturation des patrimoines gérés, combien de milliards gérent-ils en France, en Europe et dans le monde, quelle est la structuration des patrimoines g&eacut...
Les family offices – ces structures privées dédiées à la gestion de la fortune et des affaires d'une ou plusieurs familles – sont souvent perçus comme des entités discrètes, voire secr&eg...
La transmission d’un patrimoine ne saurait se réduire à l’inventaire tardif et parfois douloureux d’un héritage notarié. Elle gagne à être pensée comme un long fleuve tranquille, une initiation discrète et méth...
La reconstruction du Temple : entre mémoire, espérance et hospitalité Il est des lieux qui ne sont jamais seulement des lieux. Ils condensent le temps, recueillent les blessures et projettent des promesses. Jérusalem appartient à cette g&...
Du Marteau de Juda au Marteau des Francs : méditation sur la fidélité des peuples et la permanence des seuils Il est des noms qui ne sont pas de simples désignations, mais des destinées. Ils semblent porter en eux, comme enveloppée...
Une “galaxie administrative” au coût considérable mais difficile à cerner L’État français ne gouverne pas seul : il délègue une part croissante de ses politiques à une constellation d&rs...
Quand la rumeur fait rage : NISF 380, la chasse aux grandes fortunes fait trembler le gotha ! Il est des moments où la vie publique se nourrit moins de textes que de murmures, moins de lois que d’ombres portées par l’imaginaire collectif. Le spe...
L’arrêt Whistler : D’une vie d’artiste à la consécration jurisprudentielle du droit moral d’auteur Il est des décisions de justice dont l’importance dépasse infiniment l’objet du litige qui leur donna nai...
Fiscalité des holdings patrimoniales et répartition de la richesse foncière Qui sommes-nous ? https://www.avocat-camus.com Identification, taxation des patrimoines improductifs et protection de la souverainet&eacut...
Le droit de mainmorte : histoire d’un combat juridique contre l’immobilisation des richesses foncières Qui sommes-nous ? https://www.avocat-camus.com Le droit de mainmorte constitue, dans l’histoire juridique fran&cced...
Le calendrier d’entrée en vigueur et les références normatives de la loi Louise Morel I Qui sommes-nous ? https://www.avocat-camus.com A. Le numéro et la date de la loi La réforme dite «loi Louise Morel I&...
La loi «Louise Morel I» : un premier pas vers la réforme du droit de l’indivision successorale et post-matrimoniale Longtemps considérée par le Code civil comme une simple étape transitoire entre l’ouverture de la succession et le...
Le droit de communication du testament aux ayants-droits intéressés La question de la communication des testaments, objet à la fois intime et éminemment juridique, se situe au carrefour du secret professionnel du notaire, de la trans...
L'Allemagne traverse actuellement son plus important tournant stratégique depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, un phénomène qualifié de Zeitenwende (changement d'ère). Ce réarmement, massif et complexe, redéfinit non seulement la...
La France et l'Union Européenne : un avenir en devenir, un avenir incertain, questionnements légitimes vers un basculement ? La Guilde des commerçants face à ses propres contradictions L’Union européenne, conçue originellement...