HÉLIANTHUS 
SOCIETE D'AVOCAT
 



Fiscalité des revenus et du patrimoine, France Italie, comparaison

Les grandes fortunes ont-elles intérêt à s’installer en Italie ?  Fiscalité des revenus et du patrimoine, France Italie, comparaison : Simulation concrète Profil simulé : Entrepreneur français fortuné Nom : Jean Dupont...

 

Fondation Louis VUITTON - mécénat d'entreprise - droits de mutation

On peut lire des commentaires assez négatifs de grincheux aigris et râleurs en tous genres sur la fondation qui vient d'être inaugurée à Paris dans le 16ème arrondissement sous la forme d'un vaisseau en verre de l'architecte Franck GEHRY....

 

FONDS DE DOTATION ARTISTIQUE ET CULTUREL, OUTIL DE GESTION, REGIME ET FISCALITE, AVANTAGES ET LIMITES

Voici une synthèse structurée sur les fonds de dotation culturelle et artistique en France, couvrant leur régime juridique et fiscal, leur flexibilité de gestion, leurs avantages, limites, ainsi que des exemples de fonds réputés. 1. Régime juridi...

 

FONDS DE DOTATION ARTISTIQUE ET FONDATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Qu'est-ce qu’un fonds culturel ? Définition et objectifs Un fonds culturel est une structure dotée d’une dotation initiale dédiée à la préservation, la promotion et le développement d’actions ou de projets artistiques et pa...

 

Formation droit des successions, session 2025 : procédure formulaire commentée

FORMATION DROIT DES SUCCESSIONS SESSION 2025 OBJET : PROCEDURE FORMULAIRE COMMENTEE Les opérations de compte, liquidation et partage judiciaire en droit des successions, procédure civile formulaire commentée De l'assignation en ouverture de compte liquidation et part...

 

Formation droit des successions, session 2026 : le rapport successoral, la réduction des libéralités excessives, l'action en retranchement, la nullité des testaments

FORMATION DROIT DES SUCCESSIONS SESSIONS 2026 Programme des formations à venir : 4 modules Le rapport successoral et l'indemnité de rapport (3 heures) La réduction des libéralités excessives et l'indemnité de réduction (3 heures)...

 

Formation l'investigation successorale, session 2025

FORMATION DROIT DES SUCCESSIONS Session 2025   Objet : l'investigation successorale Durée de la formation : 7 heures (9h-12h et 13h-17h) Coût de la formation : 500€HT soit 600€TTC Date : précisée ultérieurement à compter du 1er ja...

 

Formation professionnelle, droit des successions, organisation de séminaires et conférences

A l'attention des centres de formation professionnelle et des Ordres. Si des centres de formation professionnelle ou des Ordres sont intéressés par le programme que nous proposons, nous vous invitons à nous écrire directement ou à prendre attache avec le cabi...