HÉLIANTHUS 
SOCIETE D'AVOCAT
 

Dans la catégorie "fiscalite des revenus et du patrimoine" :

FAIT-IL BON VIVRE SOUS LE SOLEIL MONEGASQUE?

Monaco : paradis fiscal, mirage fiscal ou simple art de vivre hors norme ? À entendre certains récits, s'installer à Monaco suffirait à faire disparaître l'impôt comme par enchantement, un peu comme si le fisc s'arrêtait net &agrav...

 

Finissons notre croisière aux Bahamas avant de revenir à terre dans l'Etat du Wyoming

Des Bahamas au Wyoming : chronique fiscale d'un contribuable français en quête de ciel bleu Après avoir caboté entre les Bermudes, les Caïmans et Singapour, notre voyage touche presque à sa fin. Le moment est venu de jeter l'ancre aux Bahama...

 

CONTINUONS NOTRE VOYAGE DANS LES ILES

Poursuivons donc notre croisière fiscale sous les latitudes ensoleillées de l'Atlantique et de l'Asie. Après avoir abordé la fiscalité patrimoniale, intéressons-nous à un sujet qui passionne les entrepreneurs, les investisseurs et les d&...

 

DETTE PUBLIQUE, les Français ont-ils perdu le sens commun?

3 600 milliards d'euros : lorsque la dette française se mesure en maisons, en béton et en générations Que représente réellement une dette de 3 600 milliards d'euros ? La dette publique française s'établissait officiellement...

 

La richesse taxée cinq fois ? Réflexion sur la fiscalité française du patrimoine

La pression fiscale réelle ne se mesure pas seulement à l'impôt sur le revenu Le débat fiscal français est souvent biaisé par une approche réductrice consistant à ne considérer que l'impôt sur le revenu. Cette foc...

 

LA BOTTE SECRETE DU GRAND CAPITALISME FAMILIAL

  Les trois piliers de la stratégie patrimoniale des grandes familles   La holding familiale La holding constitue le centre de gravité du patrimoine professionnel. Les titres des sociétés opérationnelles sont apportés à une s...

 

VOYAGEONS UN PEU DANS LES ILES...

Lorsqu'on compare les juridictions fiscales, il faut distinguer deux notions différentes : - la fiscalité des bénéfices courants des sociétés ;   - la fiscalité des plus-values réalisées lors de la cession d'une...

 

Débattre avec l'IA, ce n'est pas si nul que cela !

Jean-Luc Mélenchon, la richesse, l'égalité et le paradoxe des élites    Le topos du pouvoir et de la vertu L'une des interrogations les plus anciennes de la philosophie politique consiste à savoir si celui qui prétend gouvern...

 

SURVEILLANCE FISCALE ET OUTILS DE SURVEILLANCE, L'ARSENAL

Contrairement à une idée répandue, l'administration fiscale ne découvre généralement pas les grandes fortunes grâce à des contrôles au hasard. Elle travaille aujourd'hui à partir d'une masse considérable de...

 

NOTION DE RICHESSE ET CIBLAGE FISCAL, LES VRAIES VICTIMES DE L'IDEOLOGIE RISQUENT D'ETRE LES CLASSES MOYENNES SUPERIEURES

La notion de « riche » est moins une catégorie statistique qu'une catégorie politique et idéologique. LFI, le RN, le centre macroniste ou la droite libérale n'utilisent pas la même définition, et c'est précisément c...

 

EXIL FISCAL, FISCALITE DU PATRIMOINE ET EXIT TAX

La question de l'exil fiscal des contribuables les plus fortunés est souvent traitée de manière idéologique. Pourtant, les données disponibles permettent aujourd'hui d'en avoir une vision plus nuancée, tant sur les motivations des dé...

 

ELECTION PRESIDENTIELLE ET DESTINEE DES GROS PATRIMOINES

Il est impossible de dire aujourd'hui quel parti ou quel candidat est le plus qualifié pour remporter l'élection présidentielle de 2027. À plus de sept mois du scrutin, les candidatures définitives, les alliances et le contexte économique peuve...

 

TRAITEMENT CONSTITUTIONNEL DU PROGRAMME LFISTE DE LA FISCALITE DE LA FORTUNE

Sur le plan constitutionnel, une politique de forte taxation des plus riches portée par LFI ne pourrait pas être adoptée librement. Elle serait soumise au contrôle du Conseil constitutionnel, qui applique plusieurs principes fondamentaux de la Déclaration des d...

 

PROPOSITIONS LFI CONCERNANT LA TAXATION DES GROS PATRIMOINES

Il faut distinguer plusieurs propositions de LFI, qui sont souvent mélangées dans le débat public : Le retour d'un ISF renforcé sur les patrimoines élevés. La taxation des très grandes successions et héritages. La taxe minim...

 

Forfait mobilier successoral, que comprend-il et comment se calcule-t-il ?

Le forfait mobilier de 5 % en droit des successions   Le « forfait mobilier de 5 % » constitue l'une des règles les plus originales du droit fiscal successoral français. Prévu par l'article 764 du Code général des impôts (CG...

 

Fiducie et transmission fideicommissaire, outils de gestion et outil de transmission

Fiducie et transmission fidéicommissaire en droit français : la fiducie est-elle réellement plus performante ? La comparaison entre la fiducie et la transmission fidéicommissaire (aujourd'hui principalement incarnée par les libéralités grad...

 

Régularisation d'une situation fiscale, comment faire et les conséquences qui en découlent ?

Régularisation d’une situation fiscale en France : procédures, contrôle, redressement et sanctions La régularisation fiscale consiste à corriger une erreur, une omission ou une insuffisance déclarative afin de mettre sa situation en conformit&...

 

FAMILY OFFICES : QUE FONT-ILS ET COMMENT LE FONT-ILS?

        Comment sont gérés les "Family Offices", quel est la stucturation des patrimoines gérés, combien de milliards gérent-ils en France, en Europe et dans le monde, quelle est la structuration des patrimoines g&eacut...

 

Ciblage des patrimoines improductifs, les nouvelles règles du jeu fiscal, pour réorienter la richesse foncière dans une dynamique économique

  Fiscalité des holdings patrimoniales et répartition de la richesse foncière   Qui sommes-nous ? https://www.avocat-camus.com      Identification, taxation des patrimoines improductifs et protection de la souverainet&eacut...

 

MECENAT OU LOA QUE CHOISIR POUR INVESTIR DANS L'ART ?

  Stratégies d'acquisition et d'optimisation patrimoniale : le leasing d’œuvre d’art au service de la collection d’entreprise La mutation du marché de l’art contemporain au cours des deux dernières décennies a transfo...

 

LES LIMITES AU GAIN FISCAL

Les limites au gain fiscal au regard de l'abus de droit fiscal L’ordonnancement juridique français, en matière de fiscalité, repose sur un équilibre fragile entre la liberté de gestion reconnue au contribuable et la nécessité po...

 

"DE LA ROMANCE A L'INGENIRIE JURIDIQUE"

Cette transition marque le passage du récit héroïque — la « romance » du sauveur d'entreprise — à la réalité froide des chiffres et des structures juridiques. Pour bâtir ces empires, Arnault, Tapie et Bolloré n'on...

 

TESTAMENT DE MARGUERITE BOUCICOT

    Le testament de Marguerite Boucicaut (1887) : si vous avez beaucoup ne cherchez pas d’excuse à ne pas donner !   Qui sommes-nous ? https://www.avocat-camus.com   Les fondements d'une fortune et d'une vocation sociale (Mar...

 

TRANSMETTRE 1 127 460€ SANS IMPOT ET EN CASH A UN COUPLE C'EST POSSIBLE MAINTENANT

Cas d'école d'optimisation fiscale ("maximisation des abattements") permis par le cumul des trois dispositifs. 1. Analyse pour MADAME   Le plafond global de l'exonération exceptionnelle (loi de finances 2025) est bien de 300 000 € par b&ea...

 

SIGNES EXTERIEURS DE RICHESSE (SER), QUAND LE FISC TRAQUE LES RICHES

                               Comment l'administration fiscale appréhende-t-elle, les signes extérieurs de richesse (SER), leur détermination juridique et fiscale, ainsi q...

 

FONDS DE DOTATION ARTISTIQUE ET CULTUREL, OUTIL DE GESTION, REGIME ET FISCALITE, AVANTAGES ET LIMITES

                      Présentation synthétique des fonds de dotation culturelle et artistique en France, couvrant leur régime juridique et fiscal, leur flexibilité de gestion, leurs avantages, limites, ain...

 

Fiscalité des revenus et du patrimoine, France Italie, comparaison

Les grandes fortunes ont-elles intérêt à s’installer en Italie ?  Fiscalité des revenus et du patrimoine, France Italie, comparaison : Simulation concrète Profil simulé : Entrepreneur français fortuné Nom : Jean Dupont...

 

Les personnes fortunées ont-elles intérêt à s’installer en Italie ?

Les personnes aisées ont-elles intérêt à s’installer en Italie ? On va explorer deux volets : la fiscalité et le système de santé/social, avec une comparaison à la France. Fiscalité des grandes fortunes en Italie : avantages et...