HÉLIANTHUS
SOCIETE D'AVOCAT
Après avoir caboté entre les Bermudes, les Caïmans et Singapour, notre voyage touche presque à sa fin. Le moment est venu de jeter l'ancre aux Bahamas, puis de traverser le continent américain jusqu'au très singulier Wyoming, cet État américain où les impôts semblent aussi rares que les embouteillages et où les vaches sont parfois plus nombreuses que les habitants.
La question qui traverse discrètement l'esprit de nombreux entrepreneurs, investisseurs et détenteurs de patrimoine est simple :
faut-il rester sous le ciel fiscal français ou partir chercher de meilleurs hospices sous d'autres latitudes ?
La réponse, comme souvent en matière fiscale, est moins simple qu'un coucher de soleil sur Nassau.
Commençons par notre point de comparaison.
La France possède l'un des systèmes fiscaux les plus complets du monde développé.
Le patrimoine y rencontre au cours de son existence presque toutes les formes possibles de taxation :
On pourrait presque parler d'une présence affectueuse de l'État à chaque grande étape de la vie patrimoniale.
Lorsque le patrimoine est créé, le revenu est taxé.
Lorsqu'il fructifie, les rendements sont taxés.
Lorsqu'il est vendu, les plus-values sont taxées.
Lorsqu'il est transmis, les héritiers rencontrent à leur tour le fisc.
En matière d'amour administratif, il est difficile de faire plus démonstratif.
Aux Bahamas, la philosophie est radicalement différente.
Le législateur bahaméen semble avoir regardé les codes fiscaux européens avec l'expression d'un vacancier découvrant une déclaration de revenus de cent pages un dimanche soir.
Le principe général est d'une simplicité désarmante :
Oui, vous avez bien lu.
Un investisseur qui réalise une plus-value importante sur des actifs financiers ne rencontre aucun percepteur local.
Un héritier peut recevoir un patrimoine sans droits de succession.
Un entrepreneur peut accumuler des bénéfices dans sa société sans impôt classique sur les sociétés.
Naturellement, les routes, les écoles et les administrations ne poussent pas sur les cocotiers.
Le gouvernement se finance autrement :
L'État prend ainsi davantage à la consommation qu'à la production de richesse.
La philosophie implicite pourrait se résumer ainsi :
"Faites fortune si vous le souhaitez. Nous vous demanderons surtout quelque chose lorsque vous dépenserez votre argent."
Pour les entreprises ordinaires, l'environnement est tout aussi accueillant.
Il n'existe pas de véritable impôt sur les sociétés comparable à celui connu en France. Les bénéfices ne font généralement pas l'objet d'une taxation directe classique.
Les plus-values professionnelles réalisées lors de la vente d'actifs ou de participations ne sont pas davantage taxées localement dans le système traditionnel bahaméen.
Toutefois, comme aux Bermudes, les très grands groupes internationaux sont progressivement rattrapés par les règles de l'OCDE imposant un taux minimum mondial de 15 %.
Le cas du Wyoming est fascinant.
Contrairement aux Bahamas, nous sommes ici en plein cœur des États-Unis.
Pourtant, fiscalement, le Wyoming ressemble parfois à un cousin éloigné des juridictions offshore.
L'État ne prélève :
L'investisseur qui vend une entreprise avec une plus-value de plusieurs millions de dollars ne verse aucun impôt au Wyoming sur cette opération.
Attention toutefois :
les États-Unis fédéraux demeurent présents.
Le fisc fédéral américain continue de taxer les revenus et les plus-values. Le Wyoming ne supprime donc pas l'impôt ; il élimine seulement la couche étatique.
Là encore, le contraste avec la France est saisissant.
Le Wyoming ne connaît ni ISF, ni IFI, ni droits de succession étatiques.
La fiscalité immobilière existe bien, mais les taxes foncières y demeurent parmi les plus faibles des États-Unis.
Le contribuable français pourrait être tenté de demander :
« Où est le piège ? »
La réponse est assez simple :
l'État vit largement des ressources minières, énergétiques et extractives. Le pétrole, le gaz, le charbon et diverses ressources naturelles jouent un rôle que l'impôt sur le revenu joue ailleurs.
Autrement dit, lorsque le sous-sol paie, le contribuable paie moins.
Imaginons un entrepreneur disposant :
Aux Bahamas, la pression fiscale locale serait extraordinairement faible.
Au Wyoming, elle serait également très modérée, même si la fiscalité fédérale américaine reste incontournable.
En France, le même scénario entrerait dans un univers fiscal nettement plus dense, particulièrement lors de la transmission du patrimoine.
C'est ici que le voyage fiscal rejoint le voyage humain.
Le calcul ne peut pas être uniquement comptable.
Les Bahamas offrent le soleil, la mer turquoise et une fiscalité quasi inexistante.
Le Wyoming offre la stabilité américaine, la protection des actifs, les célèbres LLC et une fiscalité particulièrement légère.
La France offre autre chose :
Le véritable arbitrage n'est donc pas seulement fiscal.
Il est existentiel.
À partir d'un certain niveau de fortune, l'impôt devient certes un sujet important. Mais quitter son pays, ses réseaux, sa langue, sa culture et souvent une partie de sa famille représente également un coût, moins visible mais parfois considérable.
Comme le disait un fiscaliste avec humour :
« Le paradis fiscal parfait existe. Le problème est qu'il faut parfois y habiter. »
Et c'est souvent à cet instant précis que les tableurs Excel cessent d'être suffisants pour prendre une décision de vie.
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